Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H HORTITEC
Numéro de dépôt :
1685643
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
25/07/2001
Présentation de la marque H HORTITEC
Déposée le 25 juillet 1991 par NIELSEN Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « H HORTITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H HORTITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NIELSEN Yann a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 août 1993 - Transmission de propriété n°161834 - Publication au BOPI 1993-08-05